Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EQUATEUR
Numéro de dépôt :
1736387
Date de dépôt :
25/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2001
Présentation de la marque EQUATEUR
Déposée le 25 février 1991 par l'association loi 1901 Loi 1901. EQUATEUR ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EQUATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EQUATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUATEUR est expirée depuis le 25 février 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-16