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Marques déposées par l'association loi 1901 Loi 1901 ENTREPRISES & DEVELOPPEMENT
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ORISE Organisation Ressources Informations Statistiques et Economiques
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORISE Organisation Ressources Informations Statistiques et Economiques
Association Loi 1901 ENTREPRISES & DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
3505688
Date de dépôt :
11/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
11/06/2017
ORISE Organisation Ressources Informations Statistiques et Economiques de Loi 1901 ENTREPRISES & DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque ORISE Organisation Ressources Informations Statistiques et Economiques

Déposée le 11 juin 2007 par l'association loi 1901 Loi 1901 ENTREPRISES & DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ORISE Organisation Ressources Informations Statistiques et Economiques »

Le déposant est l'association loi 1901 Loi 1901 ENTREPRISES & DEVELOPPEMENT domicilié(e) Place du Théâtre,59000 LILLE - 59000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicole BONDOIS BRM AVOCATS domicilié(e) 126 rue Royale, BP 175,59009 LILLE CEDEX - 59009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORISE Organisation Ressources Informations Statistiques et Economiques est expirée depuis le 11 juin 2017.


Association Loi 1901 ENTREPRISES & DEVELOPPEMENT - Place du Théâtre,59000 LILLE - 59000 - France


Nicole BONDOIS BRM AVOCATS - 126 rue Royale, BP 175,59009 LILLE CEDEX - 59009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528962 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Conseil en organisation et direction des affaires, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation à buts commerciaux ou de publicité, relations publiques.

Education, formation, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs à savoir conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, production d'études à caractère économique en ligne et/ou sur papier.