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Marques déposées par l'association loi 1901 loi 1901) DOMITILA
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HANDILOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDILOR
Association (loi 1901) DOMITILA

Numéro de dépôt :
1732142
Date de dépôt :
06/09/1985
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
06/09/1995
HANDILOR de loi 1901) DOMITILA

Présentation de la marque HANDILOR

Déposée le 6 septembre 1985 par l'association loi 1901 loi 1901) DOMITILA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « HANDILOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 loi 1901) DOMITILA domicilié(e) 62, rue d'Alsace, 54300 LUNEVILLE - France.

La marque HANDILOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDILOR est expirée depuis le 6 septembre 1995.


Association (loi 1901) DOMITILA - 62, rue d'Alsace, 54300 LUNEVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Vêtements, chaussures, chapellerie Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.