Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIACONAT AUJOURD'HUI
Association (loi 1901): DIACONAT AUJOURD'HUI

Numéro de dépôt :
96634652
Date de dépôt :
15/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2006

Présentation de la marque DIACONAT AUJOURD'HUI

Déposée le 15 juillet 1996 par l'association loi 1901 loi 1901): DIACONAT AUJOURD'HUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIACONAT AUJOURD'HUI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 loi 1901): DIACONAT AUJOURD'HUI domicilié(e) "le Boucheron", 87700 AIXE-SUR-VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 619 508 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie LECOUTY - France.

La marque DIACONAT AUJOURD'HUI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIACONAT AUJOURD'HUI est expirée depuis le 15 juillet 2006.


Association (loi 1901): DIACONAT AUJOURD'HUI - "le Boucheron", 87700 AIXE-SUR-VIENNE - France - SIREN 350619508


Jean-Marie LECOUTY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Edition d'une revue périodique