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Marques déposées par l'association loi 1901 loi 1901 de Promotion de l'Agneau de l'Adret
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AGNEAU DE L'ADRET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGNEAU DE L'ADRET
Association loi 1901 de Promotion de l'Agneau de l'Adret

Numéro de dépôt :
93456183
Date de dépôt :
15/02/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2003

Présentation de la marque AGNEAU DE L'ADRET

Déposée le 15 février 1993 par l'association loi 1901 loi 1901 de Promotion de l'Agneau de l'Adret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGNEAU DE L'ADRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 loi 1901 de Promotion de l'Agneau de l'Adret domicilié(e) 5 rue Hermann-Frenkel, 69364 LYON Cedex 7 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RONZON Association de Promotion de l'Agneau de l'Adret - France.

La marque AGNEAU DE L'ADRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456183.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNEAU DE L'ADRET est expirée depuis le 15 février 2003.

loi 1901 de Promotion de l'Agneau de l'Adret a également déposé les autres marques suivantes : ADRET


Association loi 1901 de Promotion de l'Agneau de l'Adret - 5 rue Hermann-Frenkel, 69364 LYON Cedex 7 - France


Monsieur RONZON Association de Promotion de l'Agneau de l'Adret - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-44

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Viandes d'agneau Agneaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.