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Marques déposées par l'association loi 1901 LOI 1901 DE PROMOTION DE L'AGNEAU DE L'ADRET
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ADRET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADRET
ASSOCIATION LOI 1901 DE PROMOTION DE L'AGNEAU DE L'ADRET

Numéro de dépôt :
92445486
Date de dépôt :
04/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2002

Présentation de la marque ADRET

Déposée le 4 décembre 1992 par l'association loi 1901 LOI 1901 DE PROMOTION DE L'AGNEAU DE L'ADRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 LOI 1901 DE PROMOTION DE L'AGNEAU DE L'ADRET domicilié(e) 5 rue Hermann-Frenkel, 69364 LYON Cédex 7 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RONZON ASSOCIATION DE PROMOTION DE L'AGNEAU DE L'ADRET - France.

La marque ADRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADRET est expirée depuis le 4 décembre 2002.

LOI 1901 DE PROMOTION DE L'AGNEAU DE L'ADRET a également déposé les autres marques suivantes : AGNEAU DE L'ADRET


ASSOCIATION LOI 1901 DE PROMOTION DE L'AGNEAU DE L'ADRET - 5 rue Hermann-Frenkel, 69364 LYON Cédex 7 - France


Monsieur RONZON ASSOCIATION DE PROMOTION DE L'AGNEAU DE L'ADRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Viandes, viandes d'agneau.Animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.