Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COULISSES ET COMPAGNIE
Numéro de dépôt :
1711379
Date de dépôt :
12/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2001
Présentation de la marque COULISSES ET COMPAGNIE
Déposée le 12 décembre 1991 par l'association loi 1901 LOI 1901 "COULISSES ET COMPAGNIE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COULISSES ET COMPAGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COULISSES ET COMPAGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULISSES ET COMPAGNIE est expirée depuis le 12 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19