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Marques déposées par l'association loi 1901 loi 1901 Confédération Syndicale du Cadre de Vie (C.S.C.V
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ABITA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABITA
Association loi 1901 Confédération Syndicale du Cadre de Vie (C.S.C.V.)

Numéro de dépôt :
1733531
Date de dépôt :
08/01/1990
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
08/01/2000

Présentation de la marque ABITA

Déposée le 8 janvier 1990 par l'association loi 1901 loi 1901 Confédération Syndicale du Cadre de Vie (C.S.C.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « ABITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 loi 1901 Confédération Syndicale du Cadre de Vie (C.S.C.V domicilié(e) 2 rue Berthe de Boissieux, 38000 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian JOUIN - France.

La marque ABITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABITA est expirée depuis le 8 janvier 2000.


Association loi 1901 Confédération Syndicale du Cadre de Vie (C.S.C.V.) - 2 rue Berthe de Boissieux, 38000 GRENOBLE - France


Christian JOUIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Service télématique grand-public

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

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