Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANSTECH
Numéro de dépôt :
1299462
Date de dépôt :
14/02/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/1995
Présentation de la marque TRANSTECH
Déposée le 14 février 1985 par l'association loi 1901 loi 1901) CLUB TRANSTECH AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANSTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSTECH est expirée depuis le 14 février 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29