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Marques déposées par l'association loi 1901 loi 1901 CEFOQUES
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EUROSOCIAL FORMATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROSOCIAL FORMATION
Association loi 1901 CEFOQUES

Numéro de dépôt :
1709545
Date de dépôt :
04/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2001
EUROSOCIAL FORMATION de loi 1901 CEFOQUES

Présentation de la marque EUROSOCIAL FORMATION

Déposée le 4 décembre 1991 par l'association loi 1901 loi 1901 CEFOQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROSOCIAL FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 loi 1901 CEFOQUES domicilié(e) 62, Boulevard GARIBALDI, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-YVES LE GALL - France.

La marque EUROSOCIAL FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROSOCIAL FORMATION est expirée depuis le 4 décembre 2001.


Association loi 1901 CEFOQUES - 62, Boulevard GARIBALDI, 75015 PARIS - France


JEAN-YVES LE GALL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

INSTITUTION D'ENSEIGNEMENT