Association loi 1901 BIO-PLAMPAC, Les Sables, 24610 VILLEFRANCHE de LONCHAT
Numéro de dépôt :
1321679
Date de dépôt :
06/02/1985
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
06/02/1995
Présentation de la marque BIO- CELTES-OCEAN
Déposée le 6 février 1985 par l'association loi 1901 loi 1901 BIO-PLAMPAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC),
la marque française « BIO- CELTES-OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 loi 1901 BIO-PLAMPAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BOYER RENE - France.
La marque BIO- CELTES-OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321679.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO- CELTES-OCEAN est expirée depuis le 6 février 1995.
Association loi 1901 BIO-PLAMPAC, Les Sables, 24610 VILLEFRANCHE de LONCHAT - France
MONSIEUR BOYER RENE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06
Viande, poisson volaille et gibier, extraits de viande, fruits et legumes conservés, séchés et cuits, gelée, confiture, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace. produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles substances alimentaires pour les animaux, malt, vins, spiritueux et liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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