Marque expirée - Marque en non vigueur

Festival “ jazz au château ” de TRETS Festival “ jazz à TRETS ”
Association Loi 1901 – “ ATTRAIT à TRETS ”

Numéro de dépôt :
3567617
Date de dépôt :
04/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2018
Festival “ jazz au château ” de TRETS Festival “ jazz à TRETS ” de Loi 1901 – “ ATTRAIT à TRETS

Présentation de la marque Festival “ jazz au château ” de TRETS Festival “ jazz à TRETS ”

Déposée le 4 avril 2008 par l'association loi 1901 Loi 1901 – “ ATTRAIT à TRETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Festival “ jazz au château ” de TRETS Festival “ jazz à TRETS ” »

Le déposant est l'association loi 1901 Loi 1901 – “ ATTRAIT à TRETS domicilié(e) La Bergerie, Route de Pourrières,13530 TRETS - 13530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 319 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MARTINEZ Gérard “ ATTRAIT à TRETS ” domicilié(e) La Bergerie, Route de Pourrières,13530 TRETS - 13530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival “ jazz au château ” de TRETS Festival “ jazz à TRETS ” est expirée depuis le 4 avril 2018.


Association Loi 1901 – “ ATTRAIT à TRETS ” - La Bergerie, Route de Pourrières,13530 TRETS - 13530 - France - SIREN 393319033


Mr MARTINEZ Gérard “ ATTRAIT à TRETS ” - La Bergerie, Route de Pourrières,13530 TRETS - 13530 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

“ Service d'organisation d'activités culturelles à savoir organisation d'un festival de jazz dans l'enceinte du château de Trets ”.