ARPE ASSOCIATIONS REUNIES DE PAULIN ENFERT SPORT EDUCATION CULTURE SOLIDARITE
Présentation de la marque ARPE ASSOCIATIONS REUNIES DE PAULIN ENFERT SPORT EDUCATION CULTURE SOLIDARITE
Déposée le 26 août 2015 par l'association loi 1901 loi 1901 : “ Associations réunies de Paulin Enfert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARPE ASSOCIATIONS REUNIES DE PAULIN ENFERT SPORT EDUCATION CULTURE SOLIDARITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARPE ASSOCIATIONS REUNIES DE PAULIN ENFERT SPORT EDUCATION CULTURE SOLIDARITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205266.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPE ASSOCIATIONS REUNIES DE PAULIN ENFERT SPORT EDUCATION CULTURE SOLIDARITE arrivera à expiration en date du 26 août 2025.
Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51