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Marques déposées par l'association loi 1901 loi 1901 Association pour la rencontre et les échanges entre Mélomanes et Artistes (A.R.E.M.A
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A.R.E.M.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.R.E.M.A.
Association loi 1901 Association pour la rencontre et les échanges entre Mélomanes et Artistes (A.R.E.M.A.)

Numéro de dépôt :
94540900
Date de dépôt :
17/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2004

Présentation de la marque A.R.E.M.A.

Déposée le 17 octobre 1994 par l'association loi 1901 loi 1901 Association pour la rencontre et les échanges entre Mélomanes et Artistes (A.R.E.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.R.E.M.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 loi 1901 Association pour la rencontre et les échanges entre Mélomanes et Artistes (A.R.E.M.A domicilié(e) 35/37 Avenue de la Résistance, 93100 MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 623 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marie GAUDET - France.

La marque A.R.E.M.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.R.E.M.A. est expirée depuis le 17 octobre 2004.


Association loi 1901 Association pour la rencontre et les échanges entre Mélomanes et Artistes (A.R.E.M.A.) - 35/37 Avenue de la Résistance, 93100 MONTREUIL - France - SIREN 394623409


Jean Marie GAUDET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Service rendu par un Ensemble de musique classique