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Marques déposées par l'association loi 1901 loi 1901: ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE
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ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE
Association loi 1901: ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE

Numéro de dépôt :
1620842
Date de dépôt :
10/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2000
ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE de loi 1901: ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE

Présentation de la marque ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE

Déposée le 10 octobre 1990 par l'association loi 1901 loi 1901: ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 loi 1901: ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE domicilié(e) 23, rue Pradier, 92410 VILLE d'AVRAY - France.

La marque ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620842.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE est expirée depuis le 10 octobre 2000.

loi 1901: ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE a également déposé les autres marques suivantes : ELEMENTAIRE LE NOUVEAU JOURNAL DU PSYCHIATRE , PSYCHIATRIE FRANCAISE


Association loi 1901: ASSOCIATION FRANCAISE DE PSYCHIATRIE - 23, rue Pradier, 92410 VILLE d'AVRAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Agence d'information;institution d'enseignement;édition de livres, revues; organisation de réunions et congrès

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.