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Marques déposées par l'association loi 1901 LOI 1901) ASSOCIATION DES SENIORS 3ieme SERIE DES LIGUES DE GOLF DE HAUTE ET BASSE NORMANDIE
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SENIORS 3E SERIE DES LIGUES DE GOLF DE HAUTE ET BASSE NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENIORS 3E SERIE DES LIGUES DE GOLF DE HAUTE ET BASSE NORMANDIE
ASSOCIATION (LOI 1901) ASSOCIATION DES SENIORS 3ieme SERIE DES LIGUES DE GOLF DE HAUTE ET BASSE NORMANDIE

Numéro de dépôt :
97706889
Date de dépôt :
02/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/12/2007

Présentation de la marque SENIORS 3E SERIE DES LIGUES DE GOLF DE HAUTE ET BASSE NORMANDIE

Déposée le 2 décembre 1997 par l'association loi 1901 LOI 1901) ASSOCIATION DES SENIORS 3ieme SERIE DES LIGUES DE GOLF DE HAUTE ET BASSE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SENIORS 3E SERIE DES LIGUES DE GOLF DE HAUTE ET BASSE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 LOI 1901) ASSOCIATION DES SENIORS 3ieme SERIE DES LIGUES DE GOLF DE HAUTE ET BASSE NORMANDIE domicilié(e) ADRESSE DU SIEGE 12 PARC DE CERISY, 76130 MONT SAINT AIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DES SENIORS 3ieme SERIE DES LIGUES DE GOLF DE HAUTE ET BASSE NORMANDIE PRÉSIDENT LEBLIC FRANCIS - France.

La marque SENIORS 3E SERIE DES LIGUES DE GOLF DE HAUTE ET BASSE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENIORS 3E SERIE DES LIGUES DE GOLF DE HAUTE ET BASSE NORMANDIE est expirée depuis le 2 décembre 2007.


ASSOCIATION (LOI 1901) ASSOCIATION DES SENIORS 3ieme SERIE DES LIGUES DE GOLF DE HAUTE ET BASSE NORMANDIE - ADRESSE DU SIEGE 12 PARC DE CERISY, 76130 MONT SAINT AIGNAN - France


ASSOCIATION DES SENIORS 3ieme SERIE DES LIGUES DE GOLF DE HAUTE ET BASSE NORMANDIE PRÉSIDENT LEBLIC FRANCIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Journaux, revues, papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) Education formation activités sportives Edition de livres de revues. Production de spectacles de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement Organisation et conduite de colloques conférences congrès. Réservation de places de spectacles Organisation de remise de trophées à buts culturels ou sportifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.