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Marques déposées par l'association loi 1901 Loi 1901 " APLON - FRANCE "
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APLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APLON
Association Loi 1901 " APLON - FRANCE "

Numéro de dépôt :
94503817
Date de dépôt :
25/01/1994
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
25/01/2004

Présentation de la marque APLON

Déposée le 25 janvier 1994 par l'association loi 1901 Loi 1901 " APLON - FRANCE " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « APLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 Loi 1901 " APLON - FRANCE " domicilié(e) 33, Place Reine Mathilde, 14000 CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDUCIAIRE DE BASSE-NORMANDIE Société d'Avocats - France.

La marque APLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503817.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APLON est expirée depuis le 25 janvier 2004.


Association Loi 1901 " APLON - FRANCE " - 33, Place Reine Mathilde, 14000 CAEN - France


CABINET FIDUCIAIRE DE BASSE-NORMANDIE Société d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

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