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Marques déposées par l'association loi 1901 Loi 1901. Agence Française de Lutte contre le SIDA
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OZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OZ
Association Loi 1901. Agence Française de Lutte contre le SIDA

Numéro de dépôt :
92423506
Date de dépôt :
19/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2002

Présentation de la marque OZ

Déposée le 19 juin 1992 par l'association loi 1901 Loi 1901. Agence Française de Lutte contre le SIDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 Loi 1901. Agence Française de Lutte contre le SIDA domicilié(e) Immeuble Berry, 2 rue Auguste Comte, 92170 VANVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand DOMENACH Avocat - France.

La marque OZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZ est expirée depuis le 19 juin 2002.


Association Loi 1901. Agence Française de Lutte contre le SIDA - Immeuble Berry, 2 rue Auguste Comte, 92170 VANVES - France


Bertrand DOMENACH Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Préservatif masculin