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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LOI 1901 AGENCE DE MAITRISE DE L'ENERGIE DE BREST ET RÉGION
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ENER'GENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENER'GENCE
ASSOCIATION LOI 1901 AGENCE DE MAITRISE DE L'ENERGIE DE BREST ET S.A. RÉGION

Numéro de dépôt :
98744890
Date de dépôt :
28/07/1998
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
28/07/2008

Présentation de la marque ENER'GENCE

Déposée le 28 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) LOI 1901 AGENCE DE MAITRISE DE L'ENERGIE DE BREST ET RÉGION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « ENER'GENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOI 1901 AGENCE DE MAITRISE DE L'ENERGIE DE BREST ET RÉGION domicilié(e) 6 PLACE DU 19e RI, 29200 BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LOI 1901 AGENCE DE MAITRISE DE L'ENERGIE DE BREST ET S.A. RÉGION - France.

La marque ENER'GENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENER'GENCE est expirée depuis le 28 juillet 2008.


ASSOCIATION LOI 1901 AGENCE DE MAITRISE DE L'ENERGIE DE BREST ET S.A. RÉGION - 6 PLACE DU 19e RI, 29200 BREST - France


ASSOCIATION LOI 1901 AGENCE DE MAITRISE DE L'ENERGIE DE BREST ET S.A. RÉGION - France


Inscription le 10 décembre 1998 - Retrait partiel n°268350 - Publication au BOPI 1998-12-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

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