Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGENCE
Association loi 1901 Agence de Maîtrise de l'Energie de Brest et s.a. Région

Numéro de dépôt :
98743489
Date de dépôt :
17/07/1998
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
17/07/2008

Présentation de la marque ENERGENCE

Déposée le 17 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) loi 1901 Agence de Maîtrise de l'Energie de Brest et Région auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « ENERGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) loi 1901 Agence de Maîtrise de l'Energie de Brest et Région domicilié(e) 6, PLACE du 19e R.I., 29200 BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LOI 1901 Agence de Maitrise de l'Energie de Brest et s.a. Région - France.

La marque ENERGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42


Association loi 1901 Agence de Maîtrise de l'Energie de Brest et s.a. Région - 6, PLACE du 19e R.I., 29200 BREST - France


ASSOCIATION LOI 1901 Agence de Maitrise de l'Energie de Brest et s.a. Région - France


Inscription le 5 janvier 1999 - Retrait partiel n°269688 - Publication au BOPI 1999-01-05

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

agence d'information Recherche scientifique et industrielle Travaux d'ingénieur, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

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