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Marques déposées par l'association loi 1901 loi 1901 AFORIS Association de Formation et d'interventions Sociales
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Certificat d'employabilité AFORIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Certificat d'employabilité AFORIS
Association loi 1901 AFORIS Association de Formation et d'interventions Sociales

Numéro de dépôt :
98725772
Date de dépôt :
27/03/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2008

Présentation de la marque Certificat d'employabilité AFORIS

Déposée le 27 mars 1998 par l'association loi 1901 loi 1901 AFORIS Association de Formation et d'interventions Sociales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Certificat d'employabilité AFORIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 loi 1901 AFORIS Association de Formation et d'interventions Sociales domicilié(e) 17, rue de la Croix-Gagnée, 54000 NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 579 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFORIS Association de Formation et d'interventions sociales - France.

La marque Certificat d'employabilité AFORIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725772.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Certificat d'employabilité AFORIS est expirée depuis le 27 mars 2008.


Association loi 1901 AFORIS Association de Formation et d'interventions Sociales - 17, rue de la Croix-Gagnée, 54000 NANCY - France - SIREN 410579551


AFORIS Association de Formation et d'interventions sociales - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Publications, imprimés Formation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.