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Marques déposées par l'association loi 1901 LOI 1901 A F E C Association Française D'Ecologie et Cancérologie
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AFEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFEC
ASSOCIATION LOI 1901 A F E C Association Française D'Ecologie et Cancérologie

Numéro de dépôt :
93458282
Date de dépôt :
05/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2003

Présentation de la marque AFEC

Déposée le 5 mars 1993 par l'association loi 1901 LOI 1901 A F E C Association Française D'Ecologie et Cancérologie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 LOI 1901 A F E C Association Française D'Ecologie et Cancérologie domicilié(e) 8, Rue D'Arsonval, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A F E C Association Française D'Ecologie et Cancérologie - France.

La marque AFEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458282.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFEC est expirée depuis le 5 mars 2003.


ASSOCIATION LOI 1901 A F E C Association Française D'Ecologie et Cancérologie - 8, Rue D'Arsonval, 75015 PARIS - France


A F E C Association Française D'Ecologie et Cancérologie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

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