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Marques déposées par l'association loi 1901 LOI 1901 A BUT NON LUCRATIF DES PARENTS ET AMIS DE L'ENFANCE INADAPTEE DU CALVADOS SECTION LOCALE DE VIRE C.A.T
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SERSOLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERSOLAIR
ASSOCIATION LOI 1901 A BUT NON LUCRATIF DES PARENTS ET AMIS DE L'ENFANCE INADAPTEE DU CALVADOS SECTION LOCALE DE VIRE C.A.T.

Numéro de dépôt :
1666243
Date de dépôt :
22/03/1988
Lieu de dépôt :
VIRE
Date d'expiration :
22/03/1998

Présentation de la marque SERSOLAIR

Déposée le 22 mars 1988 par l'association loi 1901 LOI 1901 A BUT NON LUCRATIF DES PARENTS ET AMIS DE L'ENFANCE INADAPTEE DU CALVADOS SECTION LOCALE DE VIRE C.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIRE), la marque française « SERSOLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LOI 1901 A BUT NON LUCRATIF DES PARENTS ET AMIS DE L'ENFANCE INADAPTEE DU CALVADOS SECTION LOCALE DE VIRE C.A.T domicilié(e) ROULLOURS, 14500 VIRE - France.

La marque SERSOLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERSOLAIR est expirée depuis le 22 mars 1998.


ASSOCIATION LOI 1901 A BUT NON LUCRATIF DES PARENTS ET AMIS DE L'ENFANCE INADAPTEE DU CALVADOS SECTION LOCALE DE VIRE C.A.T. - ROULLOURS, 14500 VIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Mini serre appareil de jardinage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.