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Marques déposées par l'association loi 1901 LOI 1901 (A BUT NON LUCRATIF) Association Française de Gestion de Service et établissement pour personnes autistes
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AFG (Association Française de Gestion de services et établissements pour personnes autistes)
Marque expirée - Marque en non vigueur

AFG (Association Française de Gestion de services et établissements pour personnes autistes)
ASSOCIATION LOI 1901 (A BUT NON LUCRATIF) Association Française de Gestion de Service et établissement pour personnes autistes

Numéro de dépôt :
3460456
Date de dépôt :
30/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2016
AFG (Association Française de Gestion de services et établissements pour personnes autistes) de LOI 1901 (A BUT NON LUCRATIF) Association Française de Gestion de Service et établissement pour personnes autistes

Présentation de la marque AFG (Association Française de Gestion de services et établissements pour personnes autistes)

Déposée le 30 octobre 2006 par l'association loi 1901 LOI 1901 (A BUT NON LUCRATIF) Association Française de Gestion de Service et établissement pour personnes autistes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFG (Association Française de Gestion de services et établissements pour personnes autistes) »

Le déposant est l'association loi 1901 LOI 1901 (A BUT NON LUCRATIF) Association Française de Gestion de Service et établissement pour personnes autistes domicilié(e) 8 rue cépré,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 902 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LOI 1901 AFG domicilié(e) 8 Cépré,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFG (Association Française de Gestion de services et établissements pour personnes autistes) est expirée depuis le 30 octobre 2016.


ASSOCIATION LOI 1901 (A BUT NON LUCRATIF) Association Française de Gestion de Service et établissement pour personnes autistes - 8 rue cépré,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 483902920


ASSOCIATION LOI 1901 AFG - 8 Cépré,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Gestion des affaires commerciales ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir.