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Marques déposées par l'association loi 1901 Loi 1901 à but culturel et non lucratif PRODUCTIONS DU DAUPHIN
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FESTIVAL DES MERS DU SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIVAL DES MERS DU SUD
Association Loi 1901 à but culturel et non lucratif PRODUCTIONS DU DAUPHIN

Numéro de dépôt :
1710676
Date de dépôt :
02/12/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2001

Présentation de la marque FESTIVAL DES MERS DU SUD

Déposée le 2 décembre 1991 par l'association loi 1901 Loi 1901 à but culturel et non lucratif PRODUCTIONS DU DAUPHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FESTIVAL DES MERS DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Loi 1901 à but culturel et non lucratif PRODUCTIONS DU DAUPHIN domicilié(e) 6 rue du Groult St Georges, 35400 SAINT MALO - France.

La marque FESTIVAL DES MERS DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL DES MERS DU SUD est expirée depuis le 2 décembre 2001.


Association Loi 1901 à but culturel et non lucratif PRODUCTIONS DU DAUPHIN - 6 rue du Groult St Georges, 35400 SAINT MALO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Education et divertissements, en particulier consacrés à la musique et aux arts des Pays des Mers du Sud. Organisation de spectacles et de festivals en particulier consacrés à la musique et aux arts des Pays des Mers du Sud