Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PORTABILIS
Numéro de dépôt :
1563254
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1999
Présentation de la marque PORTABILIS
Déposée le 22 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOGSYS-ORBYTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORTABILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PORTABILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTABILIS est expirée depuis le 22 septembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20