Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L LOGRAM
Numéro de dépôt :
1683574
Date de dépôt :
22/07/1991
Lieu de dépôt :
ALENCON
Date d'expiration :
22/07/2001
Présentation de la marque L LOGRAM
Déposée le 22 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALENCON), la marque française « L LOGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L LOGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683574.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L LOGRAM est expirée depuis le 22 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01