Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGOPEDITION
LOGOPEDITION, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3999247
Date de dépôt :
18/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2023
LOGOPEDITION de LOGOPEDITION

Présentation de la marque LOGOPEDITION

Déposée par voie électronique le 18 avril 2013 par l'association loi 1901 LOGOPEDITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOGOPEDITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 LOGOPEDITION domicilié(e) rue victor Hugo, BP 151 - 44144 - Châteaubriant Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 393 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOGOPEDITION domicilié(e) rue Victor Hugo, BP 151 - 44144 - Châteaubriant Cedex - France.

La marque LOGOPEDITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999247.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGOPEDITION est expirée depuis le 18 avril 2023.

LOGOPEDITION a également déposé les autres marques suivantes : L ABC D


LOGOPEDITION, association loi 1901 - rue victor Hugo, BP 151 - 44144 - Châteaubriant Cedex - France - SIREN 792393662


LOGOPEDITION - rue Victor Hugo, BP 151 - 44144 - Châteaubriant Cedex - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.