Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARAIBIO
M. LOGNOS Jean-Claude

Numéro de dépôt :
98717655
Date de dépôt :
12/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque CARAIBIO

Déposée le 12 février 1998 par monsieur LOGNOS Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CARAIBIO »

Le déposant est monsieur LOGNOS Jean-Claude domicilié(e) Résidence Araucacias, BP136, 97118 SAINT-FRANCOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LOGNOS Jean-Claude - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32


M. LOGNOS Jean-Claude - Résidence Araucacias, BP136, 97118 SAINT-FRANCOIS - France


M. LOGNOS Jean-Claude - France


Inscription le 6 décembre 1999 - Rejet partiel n°291319 - Publication au BOPI 1999-12-06

Inscription le 16 octobre 2001 - Rejet total n°332852 - Publication au BOPI 2001-10-16

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.