Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIA NOVA...
LOGNONE Benoist

Numéro de dépôt :
3026673
Date de dépôt :
03/05/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2010

Présentation de la marque VIA NOVA...

Déposée le 3 mai 2000 par LOGNONE Benoist auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIA NOVA... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est LOGNONE Benoist, domicilié(e) 40 rue Jean Monnet, 35760 St Grégoire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LOGNONÉ Benoist - France.

La marque VIA NOVA... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA NOVA... est expirée depuis le 3 mai 2010.


LOGNONE Benoist - 40 rue Jean Monnet, 35760 St Grégoire - France


Monsieur LOGNONÉ Benoist - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Aliment pour les animaux Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture Produits chimiques destinés à la conservation des aliments. Produits vétérinaires Substances diététiques à usage médical. Désinfectants. Fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.