Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MITSY
LOGIWAYS FRANCE SA

Numéro de dépôt :
3344185
Date de dépôt :
18/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2015
MITSY de LOGIWAYS FRANCE

Présentation de la marque MITSY

Déposée le 18 février 2005 par la Société Anonyme (SA) LOGIWAYS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MITSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOGIWAYS FRANCE domicilié(e) 15 ROUTE D. DE COSNAC,19100 BRIVE - 19100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 458 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOGIWAYS FRANCE SA SILIC 239 domicilié(e) 3 RUE LE CORBUSIER,94528 RUNGIS CEDEX - 94528 - France.

La marque MITSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MITSY est expirée depuis le 18 février 2015.

LOGIWAYS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SAFEACCESS , LOGIWAYSSAFEACCESS , LOGIWAYSVODACCESS , SECURE SOFTWARE STACK , LOGIWAYS


LOGIWAYS FRANCE SA - 15 ROUTE D. DE COSNAC,19100 BRIVE - 19100 - France - SIREN 442458287


LOGIWAYS FRANCE SA SILIC 239 - 3 RUE LE CORBUSIER,94528 RUNGIS CEDEX - 94528 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Appareils et dispositifs pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou de l'image ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ; appareils et dispositifs à prépaiement ; appareils et dispositifs à micro-processeurs ; puces electroniques ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils, dispositifs et instruments servant au codage et au décodage de signaux. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radioélectriques et téléphoniques ; services de téléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; service d'émission et de réception de programmes de télévision, payants ou non payants ; services d'émission et de réception de données par voies de télécommunications ; services de messageries électroniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.