Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GESCO
ASSOCIATION LOGIT (association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
99787493
Date de dépôt :
20/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/04/2009

Présentation de la marque GESCO

Déposée le 20 avril 1999 par l'association loi 1901 LOGIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GESCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 LOGIT domicilié(e) 11 AVE DES OLYMPIADES, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 256 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LOGIT - France.

La marque GESCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GESCO est expirée depuis le 20 avril 2009.

LOGIT a également déposé les autres marques suivantes : GEPOP


ASSOCIATION LOGIT (association Loi 1901) - 11 AVE DES OLYMPIADES, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France - SIREN 330256124


ASSOCIATION LOGIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Logiciel (programmes enregistrés).