A 2 PAS
Présentation de la marque A 2 PAS
Déposée le 18 août 2005 par LOGISTA FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A 2 PAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A 2 PAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A 2 PAS arrivera à expiration en date du 18 août 2025.
LOGISTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04
Inscription le 31 août 2007 - Transmission totale de propriété n°460175 - Publication au BOPI 2007-08-31
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
Inscription le 29 juillet 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°605173 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591516 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29