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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOGIS DES ARTS
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Logis des Arts
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Logis des Arts
LOGIS DES ARTS, sarl

Numéro de dépôt :
4008443
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/05/2023
Logis des Arts de LOGIS DES ARTS

Présentation de la marque Logis des Arts

Déposée le 30 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOGIS DES ARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Logis des Arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOGIS DES ARTS domicilié(e) 1 rue de l'Orge - 91360 - VILLEMOISSON SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 043 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOGIS DES ARTS, Mme WARY sylvie domicilié(e) 1 rue de l'Orge - 91360 - VILLEMOISSON SUR ORGE - France.

La marque Logis des Arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008443.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Logis des Arts est expirée depuis le 30 mai 2023.


LOGIS DES ARTS, sarl - 1 rue de l'Orge - 91360 - VILLEMOISSON SUR ORGE - France - SIREN 495043036


LOGIS DES ARTS, Mme WARY sylvie - 1 rue de l'Orge - 91360 - VILLEMOISSON SUR ORGE - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 24 février 2014 - Rejet partiel n°619060 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Inscription le 24 février 2014 - Rejet partiel n°619059 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Errata de l'enregistrement - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Pensions pour animaux.