Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LogiPays d'hlm du Calvados
/
Opticharges
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Opticharges
LogiPays SA d'hlm du Calvados, SA

Numéro de dépôt :
3879067
Date de dépôt :
01/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2021
Opticharges de LogiPays d\'hlm du Calvados

Présentation de la marque Opticharges

Déposée le 1 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) LogiPays d'hlm du Calvados auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Opticharges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LogiPays d'hlm du Calvados domicilié(e) 7 rue Daniel Huet - 14052 - CAEN Cedex 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LogiPays, Mle Aumont Séverine domicilié(e) 7 Rue Daniel Huet - 14052 - CAEN Cedex - France.

La marque Opticharges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Opticharges est expirée depuis le 1 décembre 2021.

LogiPays d'hlm du Calvados a également déposé les autres marques suivantes : OPTICHARGES


LogiPays SA d'hlm du Calvados, SA - 7 rue Daniel Huet - 14052 - CAEN Cedex 4 - France


LogiPays, Mle Aumont Séverine - 7 Rue Daniel Huet - 14052 - CAEN Cedex - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Gérance de biens immobiliers.