Déposée le 2 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) LOGILAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NARVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOGILAB domicilié(e) 106bis, Rue de Rennes, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 746 196 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOGILAB - France.
La marque NARVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOGILAB - Société Anonyme - 106bis, Rue de Rennes, 75006 PARIS - France - SIREN 432746196
LOGILAB - France
Inscription le 27 septembre 2001 - Retrait partiel n°331644 - Publication au BOPI 2001-09-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Logiciels (programmes informatiques) , programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs) , moniteurs (programmes pour ordinateurs) , supports de données optiques, supports de données magnétiques, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques pour ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) , puces (circuits intégrés) , interfaces (pour l'informatique) , agendas électroniques, ordinateurs bloc-notes, traducteurs électroniques de poche, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, appareils de télévision, magnétoscopes, récepteurs audio et vidéo, appareils téléphoniques, répondeurs téléphoniques, télécopieurs Services téléphoniques, services télégraphiques, services d'appels radioélectriques, messagerie électronique, transmission de messages, expédition et transmission de dépêches, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateur, agences d'information, radiotéléphonie mobile Education. Enseignement par correspondance, formation pratique (démonstration) , épreuves pédagogiques, information en matière d'éducation Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateurs, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels pour ordinateurs, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs, études de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs) à l'exclusion des logiciels ou toute autre solution informatique ayant pour but la location longue durée de véhicules automobiles ou la gestion de flottes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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