Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VERGERS D'AGENAIS
LOGIE Benoît

Numéro de dépôt :
92460341
Date de dépôt :
31/12/1992
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
31/12/2002

Présentation de la marque LES VERGERS D'AGENAIS

Déposée le 31 décembre 1992 par LOGIE Benoît auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « LES VERGERS D'AGENAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est LOGIE Benoît, domicilié(e) Gamarde, 47140 SAINT SYLVESTRE SUR LOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOGIE Benoît - France.

La marque LES VERGERS D'AGENAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92460341.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS D'AGENAIS est expirée depuis le 31 décembre 2002.


LOGIE Benoît - Gamarde, 47140 SAINT SYLVESTRE SUR LOT - France


LOGIE Benoît - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Fruits cuits et séchés, notamment pruneaux confiseries notamment fruits préparés Produits agricoles notamment arboricoles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.