Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ALLIANCE PLUS
LOGIE 10 S.A.

Numéro de dépôt :
1538512
Date de dépôt :
28/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/1999
A ALLIANCE PLUS de LOGIE 10

Présentation de la marque A ALLIANCE PLUS

Déposée le 28 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) LOGIE 10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A ALLIANCE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOGIE 10 domicilié(e) Z.I. des Chanoux 67, rue des Frères Lumières, 93330 NEUILLY sur MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.

La marque A ALLIANCE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ALLIANCE PLUS est expirée depuis le 28 juin 1999.


LOGIE 10 S.A. - Z.I. des Chanoux 67, rue des Frères Lumières, 93330 NEUILLY sur MARNE - France


MARKPLUS INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudres pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades);épices; glace à rafraîchir

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.