Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MTEL
Numéro de dépôt :
1749538
Date de dépôt :
08/07/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/1998
Présentation de la marque MTEL
Déposée le 8 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOGICIELS ET MEDIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTEL est expirée depuis le 8 juillet 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07