Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ProgicielNet
LOGICIELNET SARL

Numéro de dépôt :
3279684
Date de dépôt :
15/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/03/2014
ProgicielNet de LOGICIELNET

Présentation de la marque ProgicielNet

Déposée le 15 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOGICIELNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ProgicielNet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOGICIELNET domicilié(e) EUROPOLE DE L'ARBOIS, DOMAINE DU PETIT ARBOIS, PAVILLON BELTRAM, BP 90090,13545 AIX EN PROVENCE CEDEX 04 - 13545 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 452 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOGICIELNET domicilié(e) EUROPOLE DE L'ARBOIS, DOMAINE DU PETIT ARBOIS, PAVILLON BELTRAM, BP 90090,13545 AIX EN PROVENCE CEDEX 04 - France.

La marque ProgicielNet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ProgicielNet est expirée depuis le 15 mars 2014.

LOGICIELNET a également déposé les autres marques suivantes : KelRDV , I-BURO , 1000rdv , IPCONTACT , MarketelNet , IPVISIO , SUGARCRM , LogicielNet , AgendaNet , IPBOX


LOGICIELNET SARL - EUROPOLE DE L'ARBOIS, DOMAINE DU PETIT ARBOIS, PAVILLON BELTRAM, BP 90090,13545 AIX EN PROVENCE CEDEX 04 - 13545 - France - SIREN 439452053


LOGICIELNET - EUROPOLE DE L'ARBOIS, DOMAINE DU PETIT ARBOIS, PAVILLON BELTRAM, BP 90090,13545 AIX EN PROVENCE CEDEX 04 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Equipements de télécommunications et de radiotélécommunications, équipements pour le traitement de l'information, d'ordinateurs. Services de télécommunications et de radiotélécommunications ; transmission d'informations, de données, de la voix par voie télématique, filaire ou hertzien ; communications par terminaux d'ordinateurs et par terminaux de téléphones portables et fixes. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception d'applications informatiques et de télécommunications à façon ; étude, conception, développement, maintenance de logiciels ; Hébergement, création, entretien de sites d'applications informatiques et de sites Web pour des tiers. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, d'applications informatiques et de télécommunications. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.