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Marques déposées par l'association loi 1901 LOGICIEL 88
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LOGICIEL 92
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGICIEL 92
LOGICIEL 88 (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
1749099
Date de dépôt :
03/02/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/1998
LOGICIEL 92 de LOGICIEL 88

Présentation de la marque LOGICIEL 92

Déposée le 3 février 1988 par l'association loi 1901 LOGICIEL 88 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOGICIEL 92 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LOGICIEL 88 domicilié(e) 22, boulevard Louis Négrin, 06150 CANNES LA BOCCA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. D. JORET - France.

La marque LOGICIEL 92 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGICIEL 92 est expirée depuis le 3 février 1998.

LOGICIEL 88 a également déposé les autres marques suivantes : LOGICIEL 92 , "ETFIN" , "ARGYR"


LOGICIEL 88 (ASSOCIATION LOI 1901) - 22, boulevard Louis Négrin, 06150 CANNES LA BOCCA - France


M. D. JORET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-05

Logiciels, programmation pour ordinateur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.