Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C M F CASE MANAGEMENT FACTORY
LOGICA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3916510
Date de dépôt :
26/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2022
C M F CASE MANAGEMENT FACTORY de LOGICA FRANCE

Présentation de la marque C M F CASE MANAGEMENT FACTORY

Déposée le 26 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOGICA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C M F CASE MANAGEMENT FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOGICA FRANCE domicilié(e) Immeuble CB16, 17 place des Reflets - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOGICA FRANCE, Mle ETTORI-NATALINI Eloise domicilié(e) Immeuble CB16, 17 place des Reflets - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque C M F CASE MANAGEMENT FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916510.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C M F CASE MANAGEMENT FACTORY est expirée depuis le 26 avril 2022.

LOGICA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : UNILOG MANAGEMENT , CGI France , UNILOG , CGI Learning Solutions , CGI Business Consulting , UNILOG MANAGEMENT , CGI Consulting , UNILOG , Les Challenges Citoyens CGI


LOGICA FRANCE, Société par actions simplifiée - Immeuble CB16, 17 place des Reflets - 92400 - COURBEVOIE - France


LOGICA FRANCE, Mle ETTORI-NATALINI Eloise - Immeuble CB16, 17 place des Reflets - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.