Déposée le 20 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOGIC DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « OPEN PILOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOGIC DESIGN domicilié(e) 221 Boulevard Jean Jaurès - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 962 755 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque OPEN PILOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOGIC DESIGN, société par actions simplifiée - 221 Boulevard Jean Jaurès - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 347962755
NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Inscription le 3 février 2020 - Renonciation partielle n°778995 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-03
Produits de l'imprimerie : articles de papeterie ; papier, carton ; affiches, albums, almanach, cartes, livres, journaux, brochures, calendriers, cartes, chromos ; plans, croquis, planches [gravures], sceaux ; matière plastique pour l'emballage ;
Publicité ; agence de publicité ; régie publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services d'affichage ; rédaction de textes publicitaires ; publication et édition de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; étude de marché ; recherche de marchés ; établissement de statistiques ; sondages d'opinion ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; services de conseils en matière de promotion des ventes ; conseils en stratégie commerciale et publicitaire ; conseils en stratégie marketing ; recherches de parraineurs ; services de revues de presse ; relations publiques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; direction professionnelle des affaires artistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; décoration de vitrines ; services de recherche de logotypes à buts commerciaux ou publicitaires ; services de création de marques et d'identités visuelles à buts commerciaux ou publicitaires ; production et réalisation de films publicitaires ; services de réalisation d'études de consommateurs visant à déterminer les critères et les attentes actuelles et futures des consommateurs et des entreprises ; services de consultations professionnelles commerciales visant à favoriser la compétitivité et la conquête de marchés par l'innovation ;
Services de dessins industriels, de dessinateurs d'arts graphiques pour emballages et design de produits ; services d'établissement de plans, de prototypes pour emballages ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière de créations graphiques et créations d'identités visuelles ; étude de projets techniques ; établissement de plans de design graphique et de produits ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; services d'aide à la conception graphique par la constitution d'une plate-forme numérique ; consultation et conseils en matière de stylisme (esthétique industrielle) ; consultation et conseils en matière de création d'identités visuelles, de marques et de design de produits ; architecture intérieure et extérieure ; décoration intérieure ; mise à disposition de conseillers et d'experts professionnels pour la mise en place de nouveaux concepts commerciaux et la conception et le développement de produits ; services de dessin de produits ; création (conception graphique) de marques, de logos, de noms et autres signes distinctifs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services de graphisme digital.
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