Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGIC ACHAT
LOGIC ACHAT SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3052117
Date de dépôt :
14/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2010
LOGIC ACHAT de LOGIC ACHAT à Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque LOGIC ACHAT

Déposée le 14 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) LOGIC ACHAT à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOGIC ACHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOGIC ACHAT à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) Siège Social : 10 allée Bienvenue, immatriculée au RCS de Bobigny noB 431 787 696., 93160 Noisy Le Grand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Emmanuel MICHAU - France.

La marque LOGIC ACHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGIC ACHAT est expirée depuis le 14 septembre 2010.


LOGIC ACHAT SA à Directoire et Conseil de Surveillance - Siège Social : 10 allée Bienvenue, immatriculée au RCS de Bobigny noB 431 787 696., 93160 Noisy Le Grand - France


Maître Emmanuel MICHAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet partiel n°355893 - Publication au BOPI 2002-10-03

Inscription le 23 mars 2001 - Retrait partiel n°318786 - Publication au BOPI 2001-03-23

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

- Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. - Sacs, sachets, pochettes pour l'emballage en papier ou carton, cartonnages, tubes en carton ; boîtes en carton, produits de l'imprimerie ; journaux, revues, périodiques, publications, imprimés publicitaires ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage tel que sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. - Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériels publicitaires, documentations publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, plaquettes de présentation, cartes) , informations commerciales ; location d'espaces publicitaires, distribution et location de matériels publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; relations publiques ; recherche de marché, recueil de données dans un fichier central, sondage d'opinion, statistique, informations statistiques, traitement de texte, transcription de communications. Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; conseils commerciaux pour l'établissement de services en ligne, conseils commerciaux et gestion administratives en matière de services de vente et d'achat en ligne pour les professionnels ; promotion des ventes ; suivi, gestion et expertise commerciaux et administratifs des commandes ; gestion de fichiers informatiques. Comptabilité. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de saisies et de traitements de données. Conseils de gestion informatique. Services de publicité et d'informations commerciales par réseaux Internet. - Télécommunications. Télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs ; service de transmissions d'informations par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet ; transmission, expédition de dépêches, d'informations par réseaux Internet ; transmission de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services de transmission de commandes par réseaux informatiques, gestion de commandes électroniques ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; gestion de catalogues électroniques. - Transport ; emballage et entreposage de marchandises. Stockage des produits ; gestion du stock. - Education ; formation ; divertissement. Divertissement radiophonique, télévisé ; programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisations d'expositions à buts culturels et éducatifs ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles ; enseignement en informatique, formation à l'utilisation et à la gestion des réseaux informatiques ; éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. - Hébergement temporaire ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Prospection ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conseil en matière d'ordinateurs ; maintenance de logiciels ; conseils techniques informatiques ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conception de sites sur Internet ; hébergement de sites sur Internet ; mise en place de sites sur Internet ; conseils techniques pour l'établissement de services en ligne ; gestion et organisation de vente de produits à distance, notamment par voie informatique ; téléchargement ; services de reconstitution de base de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.