Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DPM DEPECH MOD Du Plaisir à la Mode
Logi-Mod, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4060454
Date de dépôt :
14/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/01/2024
DPM DEPECH MOD Du Plaisir à la Mode de Logi-Mod

Présentation de la marque DPM DEPECH MOD Du Plaisir à la Mode

Déposée le 14 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Logi-Mod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DPM DEPECH MOD Du Plaisir à la Mode » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Logi-Mod domicilié(e) 5 rue Montcalm - 19100 - BRIVE LA GAILLARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT Avocats, M. REYNAUD Henri Michel domicilié(e) 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque DPM DEPECH MOD Du Plaisir à la Mode a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060454.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DPM DEPECH MOD Du Plaisir à la Mode est expirée depuis le 14 janvier 2024.

Logi-Mod a également déposé les autres marques suivantes : DU PLAISIR A LA MODE


Logi-Mod, Société par Actions Simplifiée - 5 rue Montcalm - 19100 - BRIVE LA GAILLARDE - France


SARRUT Avocats, M. REYNAUD Henri Michel - 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Inscription le 22 janvier 2015 - Rejet partiel n°641204 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-22

Horlogerie et instruments chronométriques ; parures pour chaussures et chapellerie en métaux précieux ; épingles de cravates ; boutons de manchettes et insignes en métaux précieux ; porte-cléfs de fantaisie ; bijoux fantaisie ;

Cuir et imitations du cuir, porte-documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie, portefeuilles, malles et valises, trousses de voyage, sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs à dos, sacs de sport, sacs à roulettes, parapluies, parasols et cannes ;

Vêtements de dessus pour hommes et femmes ; chaussures, chapellerie ; ceintures et gants (habillement) ; foulards et écharpes (habillement) ; sous-vêtements pour hommes et femmes.