Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTELPC
LOGETEL S.A

Numéro de dépôt :
95565075
Date de dépôt :
27/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2005

Présentation de la marque COMTELPC

Déposée le 27 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) LOGETEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTELPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOGETEL domicilié(e) 27, avenue de la Constellation BP 8361, 95805 CERGY PONTOISE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 979 583 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOGETEL - France.

La marque COMTELPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTELPC est expirée depuis le 27 mars 2005.


LOGETEL S.A - 27, avenue de la Constellation BP 8361, 95805 CERGY PONTOISE CEDEX - France - SIREN 398979583


LOGETEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

- Appareils servant au traitement d'informations de télésurveillance, télégestion, téléservices, sur ordinateurs. - Logiciels de télésurveillance, télégestion, téléservices et télémaintenance