Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMP SEINE MANCHE PROMOTION
LOGEAL IMMOBILIERE, SA HLM

Numéro de dépôt :
3893525
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2022
SMP SEINE MANCHE PROMOTION de LOGEAL IMMOBILIERE

Présentation de la marque SMP SEINE MANCHE PROMOTION

Déposée le 31 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) LOGEAL IMMOBILIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMP SEINE MANCHE PROMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOGEAL IMMOBILIERE domicilié(e) 5 rue Saint Pierre, BP 158 - 76194 - YVETOT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 975 680 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOGEAL IMMOBILIERE, Mme BARIERE Marie-Elisabeth domicilié(e) 5 rue Saint Pierre, BP 158 - 76194 - YVETOT CEDEX - France.

La marque SMP SEINE MANCHE PROMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893525.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMP SEINE MANCHE PROMOTION est expirée depuis le 31 janvier 2022.

LOGEAL IMMOBILIERE a également déposé les autres marques suivantes : SEINE MANCHE PROMOTION , CHANTIER QUALIVERT , QUALIBAIL , Chantier QUALIVERT


LOGEAL IMMOBILIERE, SA HLM - 5 rue Saint Pierre, BP 158 - 76194 - YVETOT CEDEX - France - SIREN 975680190


LOGEAL IMMOBILIERE, Mme BARIERE Marie-Elisabeth - 5 rue Saint Pierre, BP 158 - 76194 - YVETOT CEDEX - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;

Affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; architecture ;

Hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;

Services juridiques ; consultation en matière de sécurité.