Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAPPE FLEURIE
Numéro de dépôt :
1386624
Date de dépôt :
24/12/1982
Lieu de dépôt :
RENNES
Date d'expiration :
24/12/1992
Présentation de la marque GRAPPE FLEURIE
Déposée le 24 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) LOGEAIS JAMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES), la marque française « GRAPPE FLEURIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRAPPE FLEURIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPPE FLEURIE est expirée depuis le 24 décembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23