Marque enregistrée - Marque en vigueur

Territoire TV
LOG IN DIGITAL, Société anonyme nationale à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4362857
Date de dépôt :
19/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2027
Territoire TV de LOG IN DIGITAL

Présentation de la marque Territoire TV

Déposée par voie électronique le 19 mai 2017 par la Société Anonyme (SA) LOG IN DIGITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Territoire TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOG IN DIGITAL domicilié(e) 23 RUE BERANGER - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 603 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. Gilbert PIAT domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque Territoire TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Territoire TV arrivera à expiration en date du 19 mai 2027.


LOG IN DIGITAL, Société anonyme nationale à conseil d'administration - 23 RUE BERANGER - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 520603671


@MARK, M. Gilbert PIAT - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Tous ces services étant proposés dans le cadre d'activités de communication et d'information à l'exclusion de tout service en rapport avec le conseil en ressources humaines et les missions d'ingénierie, d'audit, de conseil et d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatifs au développement territorial et à la gestion publique, ainsi qu'à l'exclusion de tout service en rapport avec l'animation et la réalisation de formations à destination d'un public d'élus et de salariés/agents publics ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; Tous ces services étant proposés dans le cadre d'activités de communication et d'information à l'exclusion de tout service en rapport avec le conseil en ressources humaines et les missions d'ingénierie, d'audit, de conseil et d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatifs au développement territorial et à la gestion publique, ainsi qu'à l'exclusion de tout service en rapport avec l'animation et la réalisation de formations à destination d'un public d'élus et de salariés/agents publics.