Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLARIS
LOEVENBRUCK Jean-Louis

Numéro de dépôt :
92443010
Date de dépôt :
18/11/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2002

Présentation de la marque SOLARIS

Déposée le 18 novembre 1992 par LOEVENBRUCK Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est LOEVENBRUCK Jean-Louis, domicilié(e) Chemin du Cros d'Aymar - BP 181, 83005 DRAGUIGNAN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOEVENBRUCK Jean-Louis - France.

La marque SOLARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLARIS est expirée depuis le 18 novembre 2002.

LOEVENBRUCK Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : LE CLUB DES BATEAUX , LE CLUB DES PISCINES , LE CLUB DES PISCINES


LOEVENBRUCK Jean-Louis - Chemin du Cros d'Aymar - BP 181, 83005 DRAGUIGNAN CEDEX - France


LOEVENBRUCK Jean-Louis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

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